Le codage par couleurs conventionnelles est utilisé pour alerter sur le risque associé au contenu d'une bouteille à gaz, même si l'étiquette doit rester la première source d'information. Le but d'un tel marquage est de faciliter la tâche des salariés, notamment ceux des entreprises intervenantes, de faciliter l'intervention des sapeurs-pompiers en cas de sinistre, et d’éviter ainsi toute confusion pouvant conduire à des incidents ou à des accidents graves.
Cette fiche pratique rappelle le système normalisé de codage par couleurs utilisé pour l'identification des gaz ou familles de gaz à usage industriel ou médical, avec référence particulière à la propriété du gaz ou du mélange de gaz stocké. 

Les dangers spécifiques des produits ne sont parfois pas tous signalés : cette fiche n’a pour objectif que d’aider à l’identification d’un gaz ou d’un mélange de gaz. Il conviendra donc toujours de se reporter à des ouvrages spécialisés.

PRINCIPE

Les couleurs d'identification se trouvent au niveau de l'ogive de la bouteille, le corps de la bouteille et le dispositif de protection du robinet pouvant parfois être colorés à d'autres fins.
L'identification s'effectue par des couleurs normalisées définies pour chaque danger. Cependant, certains gaz ou mélanges de gaz particuliers sont codifiés par des couleurs spécifiques qui se substituent à celles associées au danger du produit.
Quand le gaz ou le mélange de gaz stocké est défini par une seule couleur, qu'il le soit parce qu'il est nommément désigné ou qu'il présente un danger pris en compte, l'ogive est entièrement peinte. Si le gaz ou le mélange de gaz présente deux dangers associés, ou si le mélange de gaz est nommément désigné, l'ogive porte une association de ces deux couleurs ; il existe alors plusieurs représentations possibles. Cependant, la plupart des distributeurs de bouteilles à gaz privilégie une représentation à couleur unique, l'objectif étant de mettre l'accent sur le caractère dominant du gaz ou du mélange de gaz et d'harmoniser les normes au niveau européen.

POSITIONS ET COULEURS DE L'IDENTIFICATION

Remarque : les bouteilles qui respectent ce mode d’identification normalisé par couleurs conventionnelles peuvent avoir la lettre «N» apposée deux fois sur l’ogive.

(1) Cette couleur ne peut pas être utilisée pour les mélanges respirables (exemple : appareils respiratoires).
(2) Ces associations de couleur ne peuvent pas être utilisées en milieu industriel.
(3) Selon la norme NF EN 1089-3, l'air est désigné «inerte», car il est considéré comme non toxique, non corrosif, non inflammable et non oxydant.

DANGERS

Le codage couleur ne fournit qu’une information partielle. Il s'agit essentiellement d'informer sur l'absence de danger, sur les propriétés physico-chimiques pouvant conduire à un risque d'incendie et/ou d'explosion, ou sur les propriétés toxicologiques liées à l'action du fluide sur les êtres vivants. N'est considérée que la toxicité aiguë, à savoir celle pouvant résulter d'une situation accidentelle telle la fuite ou la ruine d'une bouteille à gaz.

Propriétés physico-chimiques

• Inerte 
  (conformément à la norme NF EN 1089-3) : est inerte un gaz ou un mélange de gaz non toxique, non corrosif, non inflammable et non oxydant. Le risque d'asphyxie est néanmoins parfois à prendre en considération.

• Inflammable
  (conformément à la norme EN 720-2) : est inflammable un gaz ou un mélange de gaz qui peut s'enflammer dans de l'air à la pression atmosphérique et à une température de 20 °C.

• Oxydant 
  (conformément à la norme EN 720-2) : est oxydant un gaz ou un mélange de gaz, qui, à pression atmosphérique, a un potentiel d'oxydation favorisant une combustion plus vigoureuse que l'air (Le Code du travail définit ce danger par le terme "comburant").

Propriétés toxicologiques

• Toxique 
  (conformément à la norme ISO 10298) : est toxique un gaz ou un mélange de gaz qui, par inhalation, entraîne la mort ou des risques aigus ou chroniques (concentration létale (CL50) inférieure ou égale à 5000 ppm (V/V) (ppm (V/V) représente une concentration d'un millionième en volume).

• Corrosif 
  (conformément à la norme ISO 13338) : est corrosif un gaz ou un mélange de gaz qui peut endommager ou détruire les tissus vivants (yeux, peau et muqueuses).

Ces propriétés de danger peuvent également être associées («Toxique et/ou corrosif et inflammable» ou «Toxique et/ou corrosif et oxydant»).

Les couleurs utilisées pour l'identification peuvent s'altérer au cours du temps, et étant voisines, elles peuvent finir par se confondre, créant ainsi un danger venant s'ajouter à ceux que peuvent présenter les produits eux-mêmes. Pour que la reconnaissance soit aisée, toute altération des couleurs, tout défaut de marquage pouvant entraîner une confusion devra être signalé aux agents responsables.

Il est à noter que cette méthode normalisée d'identification par couleurs conventionnelles ne se substitue en aucun cas aux différents marquages réglementaires auxquels sont soumises les bouteilles à gaz transportables : étiquetages des substances et préparations dangereuses (arrêtés du ministère du Travail du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et du 21 février 1990 modifié relatif à l’étiquetage des préparations; arrêté du ministère des Transports du 5 décembre 1996 - arrêté ADR ou TMD route), marques d'identité et de service (décret du 18 janvier 1943 modifié portant règlement sur les appareils à pression de gaz).
Quel que soit le mode d'identification retenu, l'identification rapide et aisée du contenu d'une bouteille à gaz transportable et de ses dangers ne pourra être assurée qu'à la condition que les opérateurs internes, et spécialement ceux des entreprises intervenantes, aient été formés aux risques spécifiques de l'entreprise. La formation restera le moyen de prévention le plus efficace.

POUR EN SAVOIR PLUS

· Normes

NF EN 1089-3 : Bouteilles à gaz transportables - Identification de la bouteille à gaz - Partie 3 : Code couleur NF X 08-008 : Rouge incendie (avec étalon) EN 720-2 : Bouteilles à gaz transportables - Gaz et mélanges de gaz - Partie 2 : Détermination du potentiel d'inflammabilité et d'oxydation des gaz et mélanges de gaz ISO 32 : Bouteilles à gaz pour utilisation médicale, marquage pour l'identification du contenu ISO 10298 : Détermination de la toxicité d'un gaz ou d'un mélange de gaz ISO 13338 : Détermination de la corrosivité des gaz ou mélanges de gaz sur les tissus Ces normes peuvent être obtenue en s'adressant à  Association Française de Normalisation (AFNOR) Tour Europe 92 049 Paris La Défense Cedex.

· Références

• Plaquette d'information éditée par la Chambre Syndicale des Gaz Industriels Médicaux et de l'Anhydride carbonique : DOC 123-98.

• Registre RAL 840 HR qui fixe les couleurs conventionnelles.

Les auteurs remercient la Société L'AIR LIQUIDE pour son aimable collaboration.

D'après Matthieu Mairesse (INRS Paris), Jean-Michel Petit (INRS Paris) : "codage couleur des bouteilles à gaz transportables", fiche pratique de sécurité ED 87, parue dans la revue de l'INRS "Travail et Sécurité" de mars 2000, 4 p.